Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions fixent le cadre d’utilisation du site toraxviaelion.sbs. Veuillez lire attentivement ce document, il régit l’accès, la navigation ainsi que les relations entre l’utilisateur et l’éditeur du site.
20 mai 2026
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1
Accès au site
L’usage du site suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. L’accès est libre sous réserve du respect de la réglementation applicable en France. -
2
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes) restent la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire. -
3
Utilisation des contenus
Toute reproduction, diffusion ou utilisation des éléments du site sans autorisation écrite préalable est interdite en dehors du cadre légal prévu par le droit français. -
4
Responsabilités
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenu responsable en cas d’erreur ou d’omission involontaire.
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5
Protection des données
Les données collectées lors de votre navigation sont traitées conformément à la règlementation applicable et à notre politique de confidentialité.
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6
Liens externes
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7
Modification des conditions
Les conditions générales peuvent être mises à jour à tout moment. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement la présente page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
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8
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français. -
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